Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE BOUIS
Numéro de dépôt :
1674371
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/03/2001
Présentation de la marque CHATEAU LE BOUIS
Déposée le 21 mars 1991 par Pierre CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU LE BOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE BOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254975 - Publication au BOPI 1998-05-25